Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire le Jeudi 07 décembre 2023 à 20h00, salle du Conseil et des Mariages, pour examiner les dossiers suivants :

**SIVOM de Mauzé – Participation complémentaire exceptionnelle

**CDG79 – Participation à la consultation Protection Sociale Complémentaire (PSC).

Cette séance sera suivie par un conseil d’exploitation du SPA COMMERCE.

Afin de mettre en adéquation les projets d’assainissement collectif de la nouvelle programmation de travaux de la CAN axés sur l’entretien et le renouvellement de patrimoine, le prochain PLUiD et les zonages existants d’assainissement des communes (qui datent de 1999 à 2005), des révisions de zonages auront lieu en 2023 sur 31 communes de l’agglomération du niortais, conformément aux délibérations de la CAN des 20 février, 27 mars, 9 mai et 29 juin.

Cette révision de zonage d’assainissement porte sur une mise à jour des zones relevant de l’assainissement collectif et non collectif.

Pour la commune de Saint-Georges-de-Rex, l’enquête publique aura lieu du24 novembre 2023 au 15 décembre 2023.

Le commissaire enquêteur, Monsieur ALEXANDRE, pourra recevoir le public dans votre mairiele mardi 12 décembre 2023 de 15h00 à 17h30.

Des élections municipales partielles complémentaires sont organisées les dimanche 10 et 17 décembre 2023 afin de pourvoir les 6 sièges nécessaires à la complétude du Conseil Municipal.